REGLEMENT INTERIEUR saison 2013  2014

DU CLUB

« LA TOUR AYCELIN  » 

Article 1: But du règlement.

Ce règlement a pour but de préciser les modalités d’application des statuts du club. Il décrit également le fonctionnement courant du club.

Article 2: Application du règlement.

Le comité Directeur est responsable de la bonne application du règlement intérieur du club. Il devra se conformer à ce dernier dans toutes ses actions. Le Comité Directeur pourra exclure du club tout membre ou représentant légal d’un enfant , ne respectant pas ce règlement.

Article 3 : Cotisation et adhésion

Le montant de la cotisation est fixé en assemblée générale. Il peut être augmenté selon les besoins du club. Les membres cotisent pour l’année allant du1er septembre au 31 août.

Article 4: Participation aux compétitions

Un joueur ne peut prendre part à une compétition par équipes que pour le compte du club dans lequel il est licencié. Il est nécessaire d’avoir la licence A. Les frais de déplacements sont pris en charge par le club.

Article 6: L’Assemblée Générale

Ne peuvent participer à l’Assemblée Générale que les membres à jour de leur cotisation dix jours avant la convocation de l’Assemblée Générale. Elle donne lieu au rapport financier et moral du club et à l’exposé des projets à venir. Le bureau établit l’ordre du jour.

Article 7 : Le Comité Directeur

Il est l’organe exécutif du club. Il est chargé de la mise en application des décisions. Il peut être convoqué à tout moment par le président sans formalité particulière. En cas d’absence prolongée du Président, le trésorier assurera ses fonctions. En cas de problèmes concernant le fonctionnement du club, le Comité Directeur interviendra.

Article 10: Pouvoirs disciplinaires

Est passible de sanction, tout licencié ou représentant légal d’un enfant qui :

   -  Contrevient aux  dispositions des statuts et du règlement intérieur du club.

   -  Commet une faute  contre l’honneur, la bienséance ou l’éthique

   -  Aura publiquement calomnié, injurié ou frappé un joueur, un arbitre, un dirigeant, un accompagnateur officiel, un animateur, un formateur ou un spectateur.

Article 12: Dispositions particulières

                Toute contestation pouvant surgir à propos de l’interprétation ou de l’application du présent règlement sera tranchée par le bureau qui en rendra compte à la prochaine réunion (les modifications doivent être approuvées par les 2/3 des membres du bureau).

Article 13: Horaires d’ouvertures du club

                Le club est ouvert :

- Le mardi à partir de 17h jusqu’à 20h00

- le vendredi 17h30 19h les veilles de matchs

- Le samedi de 10h00 à 12h00

                Des cours seront donnés aux enfants, le mardi, le mercredi et  le samedi par groupes de niveaux . Durant la saison des cours pour tous seront donnés par un GMI   en fonction du budget.

Règlement approuvé par le Comité Directeur de l’Association La Tour Aycelin Narbonne.